Sessions



 

Délibérations du Conseil

Le conseil de la commune délibère sur les questions relatives aux domaines suivants :

  • Les finances, la fiscalité et le patrimoine de la commune ;
  • Les services et les équipements publics locaux ;
  • Le développement économique et social ;
  • L’urbanisme, la construction et l’aménagement du territoire ;
  • Les mesures sanitaires, l’hygiène et la protection de l’environnement ;
  • L’organisation de l’administration de la commune ;
  • La coopération et le partenariat.

Précédents conseils

Télécharger les extraits des procès-verbaux des sessions ordinaires et des sessions extraordinaires.

Février 2018 (session ordinaire) : 195 pages / 27Mo

Juillet 2018 (session extraordinaire) : 275 pages / 42 Mo

Octrobre 2018 (session ordinaire) : 193 pages / 28,5Mo

Session de Février 2019 - 1ère partie : Procès-verbal 

Session de Février 2019 - 2ème & 3ème partie : Procès-verbal 

Session de Mai 2019 : Procès-verbal 

Session d'Octobre 2019 : Procès-verbal

 

 

 
 

Prochaine session du conseil

Date : 20 Octobre 2020 - suite de la session ordinaire d'octobre
Ordre du jour : points reportés de la session tenue le 6 octobre